Déposée le 27 septembre 1991 par L'association GENERATION-ECOLOGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FORCE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est L'association GENERATION-ECOLOGIE, domicilié(e) 4, rue Brunel, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYMARK - France.
La marque FORCE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'association GENERATION-ECOLOGIE - 4, rue Brunel, 75017 PARIS - France
SYMARK - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes.Produits de l'imprimerie.Articles pour reliures.Photographies.Papeterie.Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes).Cartes à jouer.Caractères d'imprimerie.Clichés.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations.Reproduction de documents.Education et divertissement.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues Abonnements de journaux.Prêts de livres.Divertissements, spectacles.Divertissement radiophoniques ou par télévision. Production de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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